2015/10/02

De Technopole (Nom féminin) jusqu’à Très Petite Entreprise (TPE) | Glossaire de l’innovation




Technopole (Nom féminin) [Agence NEXA] Support de la politique de développement d’un territoire à partir de l’innovation, la technopole favorise la fertilisation croisée. Animation et mise en réseau des compétences, création d’entreprises innovantes, promotion du territoire: telles sont les différentes composantes de la dynamique technopolitaine. Le label technopole est décerné par RETIS, relais national de l’IASP (International Association of Science Parks). Source: www.retis-innovation.fr et Technopole de La Réunion (RETIS: réseau français de l’innovation; il regroupe 49 technopoles, 35 incubateurs, 38 Centres Européens d’Entreprises et d’innovation (CEEI), et 8 Pôles de compétitivité, Rétis accompagne plus de 13 000 entreprises innovantes en France).

Technopôle (Nom masculin) ou Parc technologique [Agence NEXA] Site spécialement aménagé pour accueillir les entreprises de haute technologie ou en favoriser la création. Ce néologisme date de la fin des années 1970 et désigne un parc technologique ou pôle technologique. Source: Encyclopédie Larousse. Parc technologique: Il comprend une forte proportion de recherche appliquée, éventuellement (mais pas nécessairement) en liaison avec les universités. L’activité essentielle y est la production industrielle de haute technologie et les services aux entreprises. Source: www.wikipédia.fr. En règle générale, les technopoles et les pôles de technologie sont des groupements d’organisations de recherche et d’affaires qui s’attachent au développement scientifique en englobant un processus allant de l’étape du laboratoire jusqu’à celle de la fabrication du produit. Ainsi, la technopole désigne un espace précis, le point singulier d’un territoire où se concentrent et s’irriguent mutuellement les activités économiques liées aux techniques nouvelles. Physiquement, c’est un ensemble d’entreprises (majoritairement petites et moyennes) structuré dans un environnement de qualité. Cet ensemble est situé généralement dans un système relationnel fermé avec des universités et des instituts de recherche technique, publics et privés. Source: www.wikipédia.fr.

Tool Kit [GEM] Proposé par Eric Von Hippel, professeur au MIT, il s’agit d’un outil fourni aux leads users pour leur permettre de mieux exprimer leurs besoins et de trouver, par eux-mêmes, une solution produits pour satisfaire ces mêmes besoins. Dans le cas de l’industrie du parfum, il s’agira d’extraits d’arômes.

Topographie des produits semi-conducteurs [DIRE-CNRS] Le traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés, dont les parties contractantes (soixante-douze) se sont constituées en Union (mai 1989), prévoit que pourront être protégées les topographies de semi-conducteurs. C’est-à-dire le dessin des masques qui sont utilisés pour la réalisation (par photogravure) de chaque strate des semi-conducteurs, tels que microprocesseurs, mémoires etc. En France ce sont les articles L. 622-1 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle qui fixent les modalités et les effets de la protection. La protection prend effet au jour du dépôt ou de la première exploitation commerciale si elle lui est antérieure, Il est interdit de reproduire ou d’importer une topographie protégée à des fins commerciales, mais cette interdiction ne s’applique pas à la reproduction à des fins d’analyse ou d’enseignement. La loi ne s’oppose par à la création, à partir de la topographie protégée, de topographies distinctes. Le perfectionnement n’est donc pas dépendant juridiquement de la topographie de base (contrairement au cas des brevets), mais à condition qu’il ne s’agisse pas d’une copie servile. L’INPI enregistre le dépôt de la topographie, mais ne procède à aucun examen de nouveauté ou autre. Il n’y a pas, pour le moment, de procédure “européenne”, mais réciprocité avec les pays qui ont adopté une loi semblable.

Trajectoires d’innovation [GEM] Choix de conception innovante précis permettant la mobilisation d’une diversité d’acteurs complémentaires pour permettre de faire progresser les découvertes, de connecter les différentes parties prenantes (marché, innovateurs, réglementations, etc.), et de prendre le risque d’opérer le changement en vue de nouveaux profits.

Transfert de matériel [DIRE-CNRS] Comment opérer le transfert? : Le transfert de matériel entre laboratoires permet à un tiers d’utiliser, généralement de manière non exclusive, des produits et ou du matériel innovants protégés ou non par des titres de Propriété intellectuelle pour des besoins de recherche. Afin de formaliser cette opération, il est nécessaire de négocier un accord de transfert de matériel (MTA) et in fine de définir les conditions d’utilisation et/ou de protéger les droits de propriété intellectuelle afférents à ce matériel. A l’expiration du contrat le bénéficiaire s’engage à restituer au propriétaire ou détruire le produit objet du MTA. S’il s’agit d’un transfert de matériel particulier d’un partenaire, il convient de contacter le service partenariat et valorisation de la délégation régionale afin d’élaborer un accord ou d’évaluer les enjeux juridiques (notamment en ce qui concerne la propriété intellectuelle) et financiers proposées par le partenaire pour la délivrance dudit matériel. Propriété des résultats issus d’un transfert: Si un accord de transfert de matériel a été conclu, les résultats obtenus appartiendront aux parties conformément aux dispositions contractuelles relatives à la propriété intellectuelle. A défaut d’accord et donc de protection juridique, les résultats appartiendront au laboratoire qui aura bénéficié du matériel.

Transfert de technologie [Agence NEXA] Le transfert de technologie s’entend communément comme l’ensemble des compétences et des résultats techniques développés et tenus à jour au sein des laboratoires, cédés ou concédés à des tiers, au travers notamment de cession de brevets ou concession de licences d’exploitation de brevet et de savoir-faire, mais aussi grâce au recrutement de personnel formé par la recherche. Le transfert découle de la rencontre d’un laboratoire (émetteur) cherchant à transformer ses résultats de recherche en valeur économique et d’un industriel (récepteur) voulant faire appel à un centre de compétences pour présenter une offre compétitive sur ses marchés. Le transfert de technologie peut s’exprimer au travers de collaborations et de programmes de développement en partenariat laboratoire-entreprise, y compris de créations d’entreprise. Il y aura transfert dès lors qu’il y aura contrat entre un émetteur et un récepteur impliquant une cession ou concession de droit de l’émetteur vers le receveur en contrepartie de quoi ce dernier rémunèrera, le plus souvent, l’émetteur en fonction de la valorisation économique du projet. Source: CapInTech et explications du Secrétariat Technique du Comité Régional pour l’Innovation.

Très Petite Entreprise (TPE) [Agence NEXA] Le terme désigne une entreprise allant de 0 voire de 10 à 19 salariés mais ne fait pas partie des définitions européennes. Les TPE sont incluses dans le sous-ensemble des “Petites et moyennes entreprises” PME. Source: www.pme.gouv.fr/économie/chiffresclefspme/introduction.pdf ou dgcis.fr.



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